Jump to content
Sign in to follow this  
ketene

SIRET URSSAF MDA difficile de débuter

Recommended Posts

Salut.

J'ouvre ce sujet car je tourne en rond ( normal si la terre est plate ou ronde ).

Ma femme fait du modelage terre cuite. Moi je fais un peu d'aquarelle ( quand le tir à l'arc me laisse du temps ).

On va s'incrire pour exposer. L'organisateur dans son règlement souhaite que l'on ait un numéro de SIRET ( un autre organisateur s'en fout complètement ).

J'ai parcouru la toile avec mon amie gougle et me suis aperçu que le flou règnait.

A la base 2 pékins retraités qui ont une sécu et une mutuelle, qui ne souhaitent pas re-cotiser pour quoique ce soit ni attendre des indemnités journalières. Une bonne année de vente ( 2 expo voire 3 ) donnerait peut être 100 € chacun ( on est loin de la précommande d'une Aston Martin ).

On nous propose une inscription à l'URSSAF ( gratuite ) puis la MDA ( Maison des Artistes ). La MDA c'est cotiser pour la sécu la retraite ...usw...Nous on s'en fout ! J'ai fait une simulation et pour 100 € de vente il y aurait 37 € de cotisation.

Moi je veux bien m'inscrire à l'URSSAF et déclarer 100 e en ligne BNC, mais cotiser à la MDA.........nutz.......

Avez vous du vécu en tant qu'artiste débutants ?

 

 

Share this post


Link to post
Share on other sites

Le plus simple : créer une société au Luxembourg avec une filiale au pays bas (pour les droits d'auteur) possédant une succursale aux Bahamas et une boite postale aux iles caïmans.

Tu récupères les dividendes par Andorre et tu re-investis dans de l'mmobilier sr guernesey...

  • Haha 2

Share this post


Link to post
Share on other sites
Il y a 12 heures, ketene a dit :

Salut.

J'ouvre ce sujet car je tourne en rond ( normal si la terre est plate ou ronde ).

Ma femme fait du modelage terre cuite. Moi je fais un peu d'aquarelle ( quand le tir à l'arc me laisse du temps ).

On va s'incrire pour exposer. L'organisateur dans son règlement souhaite que l'on ait un numéro de SIRET ( un autre organisateur s'en fout complètement ).

J'ai parcouru la toile avec mon amie gougle et me suis aperçu que le flou règnait.

A la base 2 pékins retraités qui ont une sécu et une mutuelle, qui ne souhaitent pas re-cotiser pour quoique ce soit ni attendre des indemnités journalières. Une bonne année de vente ( 2 expo voire 3 ) donnerait peut être 100 € chacun ( on est loin de la précommande d'une Aston Martin ).

On nous propose une inscription à l'URSSAF ( gratuite ) puis la MDA ( Maison des Artistes ). La MDA c'est cotiser pour la sécu la retraite ...usw...Nous on s'en fout ! J'ai fait une simulation et pour 100 € de vente il y aurait 37 € de cotisation.

Moi je veux bien m'inscrire à l'URSSAF et déclarer 100 e en ligne BNC, mais cotiser à la MDA.........nutz.......

Avez vous du vécu en tant qu'artiste débutants ?

 

 

Mais qu'est-ce que c'est que ce truc, déclarez vous comme autoentrepreneurs et basta , c'est ce que font tous les gens qui fabriquent des trucs et les vendent....

Share this post


Link to post
Share on other sites

Je viens de parcourir cette page.

Je suis tombé ensuite sur la MDA ou l'Agessa ( sur la page : https://www.guichet-entreprises.fr/fr/activites-reglementees/tourisme-loisirs-culture/artiste-auteur/ )

 

Citation

Autres démarches (post-création)

Demander son affiliation au régime social des artistes-auteurs

Pour bénéficier des prestations du régime social des artistes-auteurs, il faut être affilié à l’un des deux régimes sociaux des auteurs (La Maison des Artistes ou Agessa) et remplir les conditions suivantes :
– exercer de manière habituelle une activité d’auteur,
– être résident fiscal en France,
– être à jour de ses cotisations sociales,
– avoir tiré de l’activité, au cours de la dernière année civile, des revenus (montant brut des droits d’auteur ou bénéfice non commercial majoré de 15%) dont le montant est au moins égal à 900 fois la valeur horaire moyenne du SMIC (article R382-1 du code de la sécurité sociale), sauf décision contraire de la commission professionnelle.

Autorité compétente

La Maison des Artistes pour la branche des arts graphiques et plastiques,

Agessa pour les branches des photographes, des auteurs compositeurs, des auteurs d’oeuvres cinématographiques et audiovisuelles, des écrivains et traducteurs, et des auteurs de logiciels.

 

Mais je me demande pourquoi demander une affiliation au régime social des artistes auteurs, je suis à la retraîte et je cotise déjà. Pour info j'ai vérifié, pour 100 € déclarés il y a 16 € de cotisation. Ca monte à 37 € si on déclare chacun 100 €. Bon pour les impôts je n'ai pas calculé mais ça devrait tendre vers les 10 € voir moins.

En fait " nos ventes " permettent l'achat de matériel. Il faudrait le déclarer aussi ? Le papier aquarelle, les crayons 3A et les 1/2 godets c'est pas cher : disons 50 € à 100 € par an.

Pour ma femme les pains de terre, les outils, on arrive à 100 - 150 €.

Donc si on fait un bilan annuel on est en déficit ( je n'ai pas encore creusé ce sujet concernant l'achat des matières premières à faire rentrer dans la déclaration ).

Disons que l'on passe dans le cadre d'un loisir ( ils sont tous coûteux plus ou moins ( je n'ose pas évoquer mon budget tir à l'arc ) ) à l'état basique " je barbouille,  je modèle dans mon coin " à " tiens j'expose à Trifouillis les oies, il me faut un SIRET des fois que je vendrais pour 50 roros ".

C'est confus tout ça et par téléphone ça n'est pas facile de se faire une idée quand on contacte tous ces organismes..

C'est pourquoi je me suis dit que sur ce forum il y avait peut être des gens qui se posaient les même questions ou qui avaient fait récemment des démarches.

N'y voyez aucun quête d'info en vue de truander hein ?

 

Share this post


Link to post
Share on other sites

Tu n'as pas besoin des prestations sociales , donc tu peux te passer du régime des artistes non ?

Share this post


Link to post
Share on other sites

C'est ce que m'a conseillé quelqu'un sur un forum.

Cependant sur http://www.secu-artistes-auteurs.fr/retraite

On peu lire :

Citation

Si votre revenu artistique est inférieur au seuil d’affiliation

Vous serez assujetti et votre couverture sociale vous sera attribuée en tant que retraité.

Si votre bénéfice non commercial annuel est nul

Vous serez non cotisant pour l’exercice concerné.

Vous serez assuré en tant que retraité.

Donc il semblerait que l'on ne puisse échapper à la cotisation.

Share this post


Link to post
Share on other sites

La vraie question est de savoir si vous vous considérez tous les deux comme des artistes et surtout si c'est obligatoire ?

C'est un peu comme l'assurance scolaire des enfants, c'est écrit nul part qu'en fait la responsabilité civile de l'assurance habitation fait le même office....

Share this post


Link to post
Share on other sites

Ah j'ai bien lutté lorsque mes enfants étaient scolarisés mais c'est un tour de passe passe bien monté. Dans le même registre je refusais de remplir la demande de bourse sachant que l'on n'y avait pas droit. Et bien ces 2 refus froissaient !

Bon on ne se considère pas comme des artistes. On fait des trucs qui plaisent des fois et des fois on nous demande combien on les vend. Ca paye le matériel.

Et puis il y a des exposants qui te disent qu'ils s'en foutent qu'on ait ou pas de SIRET. D'autres te le " préconise " au cas ou il y aurait contrôle. je cite un exposant ( pour la bonne règle, l'association rappelle qu'il est conseillé aux exposants d'avoir un numéro de SIRET pour la vente de leurs oeuvres. L'association décline toute responsabilité en cas d'infraction. ). C'est bien dit, c'est propre. C'est de la même eau que les assurances scolaires ou demande de bourses.

C'est le grand flou pour des gens comme nous qui grapillent la centaine d'€. Je vois bien l'administration qui est emmerdée par des gens comme nous. Alors elle ferme les yeux mais dit que.....

Alors ma femme et moi on a décider de ne plus se prendre la tête. On ne demande pas de numéro de SIRET, on ne cotise à rien. On garde nos factures d'achat de matériel et quand on se fera pincer on discutera du détournement de bénéfices.

Edited by ketene

Share this post


Link to post
Share on other sites
il y a une heure, ketene a dit :

Dans le même registre je refusais de remplir la demande de bourse sachant que l'on n'y avait pas droit

Ça me rappelle ma jeunesse.

Je n'avais pas droit à une bourse parce que mon père, petit employé, avait une pension militaire. Par contre mes potes  , fils d'avocats, de médecins, de dentistes, de commerçants y avaient droit.........

Share this post


Link to post
Share on other sites

Je pense pour ces histoires de bourses qu'il fallait que tous fassent une demande. C'était mal vu de juger que ça n'était pas la peine.

Concernant l'assurance scolaire, c'est une forme d'arnaque à l'assurance, par les assurances. C'est le coté amusant.

 

Moi dans ma jeunesse, c'était le curé qui nous disait qu'on serait des moins que rien si on ne faisait pas notre communion. Ca rapportait à beaucoup, le curé pour la cérémonie, les commerçants pour les cadeaux et les matières premières pour le gueuleton, la famille pour le gueuleton et le coup à boire. C'était l'époque ou les curetons avaient encore la mainmise sur le bas peuple. Et dans un petit village, ça faisait pas bien, il y avait le qu'en dira-t-on.

Share this post


Link to post
Share on other sites

Pour les bourses, je pense que c'étaient les revenus déclarés qui comptaient...........

Share this post


Link to post
Share on other sites

tu peux aller voir aux impôts et te déclarer artiste libre, ça existait il y a quelques années, je ne sais pas si ça se fait encore.

Share this post


Link to post
Share on other sites

Join the conversation

You can post now and register later. If you have an account, sign in now to post with your account.

Guest
Reply to this topic...

×   Pasted as rich text.   Paste as plain text instead

  Only 75 emoji are allowed.

×   Your link has been automatically embedded.   Display as a link instead

×   Your previous content has been restored.   Clear editor

×   You cannot paste images directly. Upload or insert images from URL.

Sign in to follow this  

×
×
  • Create New...