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Convention Association / Propriétaire Privé / Parcours


couick07
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Bonjour à tous

pouvez vous m'aiguiller sur le point suivant?

notre compagnie a repèré un terrain clos dans notre village,

c'est un vieux parc arboré non ouvert au public :génial:

quel type de convention proposer au propriétaire?

pour moi, cette convention doit etre signée par le président de la compagnie

elle doit aussi mettre à plat les droits et obligations des deux parties

enfin elle doit à mon avis mentionner aussi que la compagnie souscrit une assurance

vous avez compris le principe

avez vous des exemples à me donner?

pourquoi réinventer le f couper l'eau chaude? :06:

soit par ce sujet, soit par mp et je pourrais aussi donner mon mail si besoin

:66:

merci pour votre aide à bientôt

François

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Salut.

Sujet déjà évoqué http://www.webarcherie.com/index.php/topic/35612-legislation-et-lois-pour-creation-parcours-permanent-tir-nature/?hl=%2Bparcours+%2Bpermanent

Chez nous où je suis dans l'Eure tous les bois et forêts sont privés.

J'ai donc rédigé une demande écrite au nom du club, en expliquant ce que l'on voulait faire ( à l'époque j'étais président du club ).

Le nombre de cibles et le nombres d'archers présents est stipulé.

J'y ai indiqué qu'aucun jeune mineur n'y serait seul.

J'y indique les dates de début et de fin de notre présence et de nos installation ( juste des cibles ).

Une fois que tu as l'autorisation, les propriétaires " viennent voir ". Ils voient vite si c'est le bazar, si tu salis, si tu es bruyant...........de toute façon le verdict tombe l'année d'après quand te refais ta demande.

On n'a pas signé de convention ni stipulé d'assurance. Peut être le faudrait-il.

Bien sur en cas de vol, d'agression ( ? attaqué par un cochon ? ), d'accident.............il n'y a rien de prévu. C'est de la main à la main, question de confiance. Un peu comme quand tu prêtes un outil à un copain ( s'il se blesse, c'est pour lui, on est pas encore aux USA où il pourrait te foutre un avocat au cul histoire de se faire indemniser ).

Ca fait 15 ans que ça dure. j'ai eu droit à la gendarmerie ( je sortais mon matos de ma bagnole ) aux gardes fédéraux ( 2 d'un coup , uniforme vert, armés, qui me sont tombés sur le poil sans que je ne vois rien venir ). Dans ma bagnole j'ai la lettre d'autorisation du propriétaire, je l'ai faite plastifiée et je la dispose derrière le pare brise visible de dehors ).

Le coin est calme, pas de chemin ( bien pour ne pas se faire tirer du matos ) , pas plat ( pentes et devers ) et on voit venir ( sauf les fédéraux ).

J'y suis des fois seul ( mais j'ai mon portable ) pour m'entraîner perso, ou involontairement quand personne ne vient.

Ma bagnole est garée à 200 m, du parcours on la voit ( ça indique aux archers si je suis là, ma femme sait quand j'y vais.........).

On n'y fume pas, on n'y mange pas, on remporte les bouteilles plastiques d'eau, on ne jette pas les papiers de bonbon ou de mars, on n'y emmène pas de radio, ni son chien ( il y a du gibier ) ni ses gamins, on n'y fait pas de feu, on n'est pas bruyant ( comme sur le stade de foot ), on ne prend rien ( bois, champignons, fleurs ).

Bref on respecte l'accord tacite et la nature.

Edited by ketene
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Ketene merci pour le lien,

je vais analyser cela de près

avant mon post j'avais utilisé la fonction recherche, mais pas avec le bon vocabulaire, donc merci pour ton aide

si dès fois un modérateur estime que ce sujet n'est pas à sa place, pas de soucis pour le déplacer...

ici aussi beaucoup de bois privés et des chasseurs de partout

le parc est dans notre village, il est clôt, pas très grand certes mais suffisant pour y mettre quelques cibles avec des angles d'attaque différents.

donc ici tout va se jouer dans la négociation directe avec le proprio

merci

a+

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je dirais de prendre une bonne assurance en responsabilité civile et dommage si une flèche, par hasard et par malheur venait à toucher un promeneur ou un cueilleur de champignons, il y a des assurances pour les associations et en particulier celles qui utilisent des armes, (arcs, arbalètes etc..) le coût n'est pas prohibitif et en général ça fonctionne selon le nombre de personnes à assurer par tranche de 50 ou 100. Ca comprend aussi la protection des dirigeants, président, secrétaire trésorier, dans les actes de l'association, une erreur de gestion peut arriver, et le président, seul responsable aux yeux de la loi, est ainsi à l'abri de se retrouver à l'ombre pour un acte dont il n'est pas directement responsable. C'est une fois qu'un problème arrive que l'on se rend compte que l'on aurait dû prévoir de se couvrir.

Bon courage

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On a souscrit ce genre d'assurance auprès de la Macif.

Il faut surtout bien veiller à jouer le jeux, ne pas prendre la tranche <50 si on est plus.

Une bonne précaution : éviter un coin traversé ou prés d'un chemin ou d'une route ( 200 m c'est raisonnable , les gens sont feignant ).

Ca permet d'éviter les promeneurs, les cueilleurs de champignons ( nous on est tranquille, bois privé = cueillette interdite ).

Ca permet d'éviter de se faire tirer du matos ( ils ont essayé une fois, mais comme il y avait de la distance à parcourir, ils ont laissé tombé ).

Ca permet de ne pas avoir de " merdes " ( réelles et autres ferrailles pneus électro ménager ....) sur le parcours.

Bref : s'isoler pour être tranquille.

Edited by ketene
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le problème avec l'assurance (on a pris la même que toi Ketene) c'est que même si on est moins de cinquante,et qu'un jour on dépasse ce nombre, c'est embêtant, on a pris jusqu'à 100 ce qui evite, avec les fluctuations d'une année sur l'autre en matière d'adhérents, de changer de police à chaque fois, on ne sera jamais 100 donc tranquille pour un moment

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en fait on a un parcours permanent sur une île dans un domaine privé donc pas trop de risque de se faire voler, quoique, un jour un salopard a traversé en bateau et on nous a piqué un 3d, certes réparé, mais qui avait encore de beaux jours devant lui comme quoi on est à l'abri nul part.

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là le terrain visé est petit, un hectare peut être un et demi

il est clôt entre 4 murs

pas de chasseurs pas de ramassage de champignons, c'est dans le village

là le deal serait bien entre les archers de la compagnie et le proprio

après cela peut changer si:

- on veut y organiser une compèt, sous réserve que le site supporte au niveau de l'organisation (piétinement, sécurité..)

- on veut y organiser une animation (type portes ouvertes du club)

pour vous l'assurance a t elle été augmentée?

elle est a quel tarif pour ce que vous annoncez?

merci

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