Licencié Obligatoirement Dans Un Club ?

[terb]

je ne remets rien en cause, j'essaye de comprendre ce qu'il est possible de faire ou non :) je ne suis pas concerné, d'ailleurs, c'est juste pour la culture

[Flèche peinte]

Il va falloir que je creuses ce sujet ; si nous avons un élément perturbateur, si nous ne pouvons l'exclure dans l'état actuel (très compliqué + si chantage), il serait possible d'en refuser sa réadhésion pour la prochaine saison sans autre forme de procès ?

Tout dépend de ce qui constitue la "perturbation" car la personne rejetée pourra faire appel auprès de la FFTA et, encore au dessus, au Code Civil, donc aux tribunaux.

Prenons des exemples caricaturaux (quoique...) : si un élément est considéré comme pertubateur parce qu'il refuse de se mettre au garde à vous devant le président du club (imaginons que cette règle soit inscrite dans le règlement du club), le club peut refuser de renouveller sa licence. Mais lui peut alerter la fédération sur la nature incompatible de cette règle avec les buts de la FFTA, qui sont clairement énoncés dans ses statuts. Alors la FFTA, sous peine d'être attaquée et condamnée au civil devant les tribunaux, devra retirer son affiliation à ce club qui ne pourra plus délivrer de licence à personne.

Exemple contraire : un archer se pointe à l'entraînement et refuse ostensiblement de dire bonjour à plusieurs personnes du club (il peut pas les blairer). Même si la courtoisie n'est pas inscrite dans le règlement du club, les dirigeants du club doivent lui demander de changer de comportement et peuvent refuser de lui renouveler sa licence l'année suivante au motif qu'il est un élément pertubateur. Si les faits sont réels (il faudra des témoignages pour en attester), la FFTA soutiendra le club dans sa décision. Et elle sera sans inquiétude devant une attaque au Civil.

[Flèche peinte]

je ne remets rien en cause, j'essaye de comprendre ce qu'il est possible de faire ou non :) je ne suis pas concerné, d'ailleurs, c'est juste pour la culture

C'est très gentil, ça.

[terb]

C'est très gentil, ça.

pourquoi tu dis ça ?

[longbow07]

Bonjours à tous,

Licencié ou pas licencié, That is the question !

Un petit rappel : quelque soit le différent dans une association, c'est le règlement intérieur qui prime. S'il n'y a pas de règlement intérieur d'établi, se sont les statuts de l'association. Le club étant adhérent à la FFTA, il paie une cotisation de 20 € (si ma mémoire est encore bonne !) ses statuts doivent être en conformité avec ceux de la FFTA. Des modèles de statuts se trouvent dans le guide du dirigeant pour les clubs, comité départementaux et ligues. On peut donc en déduire que tous les membres d'une association adhérente à la FFTA doivent être licenciés auprès de celle-ci. Cependant, le club reste libre dans la rédaction de ses statuts (il est une personne morale ) et peut très bien décider que les membres d'honneurs soient dispensés de toutes cotisations. Le dernier mot sera à la FFTA pour décider si elle accorde (ou retire) son agrément. En résumé : il existe dans chaque association des membres d'honneur, bienfaiteurs et leur rôle doit être très clairement défini dans les statuts et bien préciser dans un règlement intérieur. Les associations oublient bien souvent le rôle très important du règlement intérieur.

[Guest]

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Edited November 8, 2017 by Guest