Tir En Billebaude

[Ysengrin21]

Salut,

Je voulais des informations législatives concernant le tir en billebaude. Y-a-t-il des textes qui le régit, des conditions et des autorisations particulières à demander (mairie, ONF...), des documents à posséder (licence, permis chasse, port d'armes ...)

Merci d'avance

[PhilPlessis]

autant, que je sache, la billebaude peut être assimilée à une action de chasse, ou de braconnage (c'est circonstanciel)

le mieux est de connaître le proprio du terrain, pour avoir son accord, et de prévenir La Loi (le garde chasse) pour être déjà plus propre...

je sais que certains d'entre nous ont des infos plus détaillées sur le sujet

en gros, nous sommes dans un pays de libertés, tant qu'une loi ou un règlement ne vient pas dire le contraire, autrement dit on ne peut rien faire, par ici .....

[olivier57]

J'ai provoqué sur ATO une discussion sur ce sujet il y a quelques temps, puis j'ai interrogé par écrit l'Office National de la Chasse.

Voici un extrait de ce qui a été dit sur ATO :

Voici ma question écrite :

Bonjour,

Je ne suis pas chasseur, et ne possède donc pas d'autorisation ni de permis de chasser (je ne connais pas le terme approprié).

Je pratique toutefois occasionnellement avec des amis le tir à l'arc dans des espaces naturels, sur une cible spécifique (en mousse haute densité) que nous emmenons avec nous pour pratiquer notre loisir.Je suis par ailleurs adhérent d'un club de tir à l'arc, et donc assuré en responsabilité civile pour cette activité via ma licence sportive.

Des chasseurs croisés la semaine dernière, avec lesquels nous avons sympathisé, ont attiré mon attention sur le fait que d'après eux, nous serions considérés comme des braconniers en cas de contrôle par un garde chasse.

Je précise que nous pratiquons sur notre cible, avec du matériel inadapté à la chasse (pas de lames sur les flèches), avec des habits ne visant pas au camouflage, et au vu et au su de tout le monde.

Pourriez vous me confirmer que nous ne violons pas la Loi en pratiquant notre loisir, et dans le cas contraire, quelles seraient les conditions pour nous permettre de nous mettre en règle (demande d'autorisation, panneau de signalisation, ... ?)

En vous remerciant pour votre réponse, Cordialement

Voici la réponse reçue :

L'article L. 420-3 du code de l'environnement définit l'acte de chasse comme suit :

"Constitue un acte de chasse tout acte volontaire lié à la recherche, à la poursuite ou à l’attente du gibier ayant pour but ou pour résultat la capture ou la mort de celui-ci."

La pratique du tir à l'arc sur cible artificielle en milieu naturel ne s'assimile donc pas à un acte de chasse et ne relève pas de la police de la chasse. Elle n'est ainsi pas répréhensible à ce titre dès lors que le comportement des tireurs ne présente pas un caractère équivoque.

Le Directeur de la Police

Hubert GEANT

J'en conclus donc deux choses importantes :

- le fait que nous avions notre cube en mousse est primordial. Après, si il est posé devant une souche, et que malencontreusement on le rate pour aller mettre nos flèches dans la souche, c'est juste pas de chance, mais ça ne remet rien en cause. Le simple fait d'avoir des ballons de baudruche sur soi, et de tirer dessus, permet donc de ne plus "relever de la police de la chasse"

- Il est clairement fait mention d'absence de comportement équivoque : donc le fait d'avoir mon wildsteer sur moi, pour sortir les flèches égarées des troncs, n'est en aucun cas un "comportement", qui suppose une action.

Edited August 23, 2012 by olivier57

[ketene]

Salut.

Il y a de cela une bonne quinzaine d'années j'ai décider de trouver un coin de bois pour installer 4 cibles pour le club.

J'en avais marre d'attendre que les ciblards aient tirés leurs 12 flèches et en plus je voulais de la pente et du devers..

Dans ma région ce sont essentiellement des forêts privées. J'ai appris qu'ils prêtaient un coin de bois pour faire du VTT cross.

Je me suis renseigné à la mairie et ils m'ont dit d'aller voir à la scierie.

Et je suis tombé sur la bonne personne.

Comme j'étais président du club je me suis présenté et je lui ai exposé ma demande.

On est tombé d'accord sur un coin de bois pas trop loin, accessible ( 50 m à faire à pied ) avec un petit parking où l'on pouvait garer quelques voitures. J'ai eu un accord verbal.

Le coin de bois permet de tirer à plat jusqu'à 70 m et il y a de la bonne pente. Disons que ça fait 100 de long pour un flanc de coteau de 100 m.

La seule restriction c'est que l'on ne dispose de ce coin de bois que du 1er mars au 31 août ( hors période chasse ).

Depuis quelques années, la personne à contacter à changé. Je dépose chaque année une demande écrite et je reçois par courrier l'autorisation validée.

Sur ma lettre je stipule qu'il y aura au maxi 4 cibles, une quinzaine de personne au plus ( jamais vu plus de 6 archers ) et que les archers de moins de 18 ans devront être accompagnés d'un adulte ( parents ou archer ).

Et depuis ça fonctionne bien.

Bon une année des vandales on voulu cramer une de nos cible ( ça n'a pas marché c'est une mousse ) et nous la voler avec le chevalet ( mais trop lourd à porter ).

Une fois les gendarmes m'ont demandé ce que je faisais là ( je préparais mon matos à coté de ma bagnole ). Leur citer le nom de celui qui m'a autorisé à suffit.

Il y a quelques années je m'entraînais et les fédéraux ( 2 ) me sont tombé sur le dos. Je n'ai rien vu venir. Quelqu'un a du me balancer.Bref ils ont quand même téléphoné à la personne qui me donne l'autorisation puis ils sont partis.

Les riverains du coin de bois savent maintenant que j'ai l'autorisation.

Voila, désolé mais pour ce qui est de la législation, je n'ai pas approfondi vu que ça marche comme ça.

Donc je fais une lettre chaque début d'année. Ma demande est faite au nom du club de tir à l'arc. La lettre d'autorisation validée est dans ma bagnole. Et surtout ils me connaissent en tant qu'ancien président ( 6 ans ) et se souviennent de quelques articles dans le journal.

Donc cherche un coin sympa pas trop inaccessible. Demande au nom du club ( voir avec ton président ). Crée une " école " de tir au sein de ton club.

Une demande faite pour une utilisation par un club a toutes les chances d'aboutir positivement. Une demande personnelle.......pas sur.

Sur WA je radote souvent sur la billebaude, le tir dans les bois, le tir chez soi. Tant qu'il n'y a pas de problème ça va.

Si les gendarmes ou les fédéraux ou le garde chasse ou le proprio te tombent dessus sans que tu ais la moindre autorisation, les emmerdes peuvent commencer.

Edited August 23, 2012 by ketene

[Ysengrin21]

merci de vos réponses,

mais dans mon coin, la seule vraie forêt qu'il y a est communale et domaniale (ONF). La meilleure démarche consisterait donc à voir ça avec mon président, faire une demande à la mairie, une autre à l'ONF, et prier pour que tout le monde soit ok. Quand à créer une "école de tir", on doit être 3 ou 4 (sur 60) au club à tirer en tradi, mais bon je vais en parler aussi, advienne que pourra.....

Du coup, si la zone est publique, est-ce que la législation commune s'impose (je pense au port d'arme) ?

[PEDRO]

Du coup, si la zone est publique, est-ce que la législation commune s'impose (je pense au port d'arme) ?

l'arc n'entre pas dans la liste des armes ............

Détention, transport et port non soumis à réglementation.

Par contre, si tu blesses quelqu'un , ca devient une arme de 6ème catégorie par destination.............mais comme un bâton ou un caillou.

[JMC]

Du coup, si la zone est publique, est-ce que la législation commune s'impose (je pense au port d'arme) ?

l'arc n'entre pas dans la liste des armes ............

Détention, transport et port non soumis à réglementation.

Par contre, si tu blesses quelqu'un , ca devient une arme de 6ème catégorie par destination.............mais comme un bâton ou un caillou.

D e même que si un autre utilisateur de la nature se juge en danger même à la vision d'une flèche et qu'un coup de fil à la gendarmerie ou autres est donné !!!les ennuis vont commencés.

[ketene]

D e même que si un autre utilisateur de la nature se juge en danger même à la vision d'une flèche et qu'un coup de fil à la gendarmerie ou autres est donné !!!les ennuis vont commencés.

Dans ce cas là, lors d'un concours ( là toutes les autorisations sont demandées ) un vulgaire clampin pourrait mettre le souck.

[totem13310]

Dans ce cas là, lors d'un concours ( là toutes les autorisations sont demandées ) un vulgaire clampin pourrait mettre le souck.

Tout d'abord, autorisation ou pas, la pratique du Tir à l'Arc ( classé ''sport à risques'' ) en dehors d'installations spécifiques ( salle, terrain ou parcours permanent ) est potentiellement dangereuse et à priori n'est couverte par aucune assurance en cas de pépin.

Pour les concours, le cas est malheureusement fréquent et certains clubs de ma région ont carrément renoncé à organiser des parcours Nature ou 3D sur des zones un peu trop fréquentées le Dimanche, surtout par beau temps... Malgré barrières, rubalises, panneaux d'interdiction de passage, on se retrouvait de temps en temps avec des promeneurs, joggeurs, vététistes ou autres se baladant entre le pas de tir et la cible...ou derrière les cibles ! On a même eu sur des chemins traversant le parcours des 4X4 et des randonneurs à cheval... Et quand on leur faisait gentiment remarquer qu'ils n'avaient pas à être là, on se faisait parfois pourrir dans le genre: '' Je fais mon jogging tous les jours dans cette forêt, et ce n'est pas vous qui allez m'en empêcher !''...

Edited August 24, 2012 by totem13310

[nono189]

Bref, proposition de résumé:

1°: vis à vis de la chasse: tant qu'on montre clairement qu'on court pas après le gibier pas de soucis.

2°: vis à vis du lieu: faut l'accord du proprio du coin, avoir un nom ou deux à citer pour les représentants de la loi, le top étant une autorisation écrite qui donne quelque nom et qui cadre l'activité.

3°: vis à vis des autres utilisateurs: soit on les empêche d'entrer sur le lieux concerné, soit on assure un minimum de sécurité par de la visibilité, de la signalisation, etc, pour éviter un accident.

4°: si accident, c'est sa responsabilité qui est engagé comme partout ailleurs. C'est la même chose si un vététiste renverse un randonneur voir l'inverse. C'est la responsabilité civile qui s'exerce.

Après y'a le "choc psychologique" d'avoir été touché par une arme. Même si c'est pas une 6ème catégorie, pour le péquin moyen c'est une arme.

Etes vous d'accord?

[Ysengrin21]

ça je pense qu'on est tous d'accord pour dire qu'un arc est une arme, même si ce n'est pas vraiment considéré comme tel.

Crée une " école " de tir au sein de ton club.

Une petite question annexe concernant une "école de tir nature" . Est-ce qu'il y a une démarche fédérale à faire, un référentiel existant ou des procédures (comme pour l'ETAF), ou est-ce qu'il faut juste dire qu'on en est une pour l'être ?

[ketene]

ça je pense qu'on est tous d'accord pour dire qu'un arc est une arme, même si ce n'est pas vraiment considéré comme tel.

Oui c'est important de garder cela à l'esprit.

Une petite question annexe concernant une "école de tir nature" . Est-ce qu'il y a une démarche fédérale à faire, un référentiel existant ou des procédures (comme pour l'ETAF), ou est-ce qu'il faut juste dire qu'on en est une pour l'être ?

Non c'est une appellation purement locale, au sein du club.

[PhilPlessis]

cette idée d'"école de tir", c'est ton engagement à faire quelque chose pour ton club, en échange de quoi ton club pourra faire quelque chose pour toi

c'est le prix à payer pour que ton club t'accompagne dans les démarches visant à t'apporter ton parcours que tu appelles de tes voeux;

parce que rien ne tombe du ciel tout cuit en ce bas monde ...

[Ysengrin21]

cette idée d'"école de tir", c'est ton engagement à faire quelque chose pour ton club, en échange de quoi ton club pourra faire quelque chose poru toi

c'est le prix à payer pour que ton club t'accompagne dans les démarches visant à t'apporter ton parcours que tu appelles de tes voeux;

parce que rien ne tombe du ciel tout cuit en ce bas monde ...

C'est bien ce que je fais déjà depuis quelques années, sans demander de contreparti, comme la plupart des bénévoles. Je vais en discuter avec les autres membres du bureau, mais je pense que ça va prendre un peu (beaucoup) de temps pour tout ça. Patience et persévérence donc ...

[julien22]

Ce sujet m'interresse fortement egalement car je suis entouré de bois chez moi.

Par contre vos réponses s'oriente surtout sur la creation d'un parcour ! mais concernant la Billebaude ?

Puis je aller me promener dans les bois carquoi à la ceinture (avec des fleches équipé de Blunt) et arc à la main pour aller tirer, en me baladant, des souches, des mottes de terre ou des touffes d'herbes ?

Je sais qu'en Suisse la législation "autorise la pratique du tir à l’arc sur le domaine public pour autant qu’elle ne mette pas en danger les promeneurs ou les animaux et qu’elle respecte la terre, le travail des paysans".

Qu'en ai t il en France car je n'ai rien de trouver spécifiquement ...

Au plaisir de vous lire

[julien22]

Desole de ma question sans recherche sur WA ! j'ai trouver quelques éléments de réponse de la part de Pierre et d'autre.

http://www.webarcherie.com/forum/index.php/topic/16921-la-billebaude-enfin-je-crois-que-cest-ca/

[ketene]

Salut.

Sur WA je radote souvent sur la billebaude, le tir dans les bois, le tir chez soi. Tant qu'il n'y a pas de problème ça va.

Si les gendarmes ou les fédéraux ou le garde chasse ou le proprio te tombent dessus sans que tu ais la moindre autorisation, les emmerdes peuvent commencer.

Extrait de ma réponse en début de sujet.

Demande une autorisation.

Le mieux : une demande faite pour une utilisation par un club a toutes les chances d'aboutir positivement. Une demande personnelle.......pas sur.

Vois avec ton président de club.

[pat21]

un petit tour à la mairie pour voir sur le cadastre qui sont les proprios des parcelles ou tu veux billebauder, prend ensuite contact avec les proprios pour leurs demander l'autorisation de pratiquer ton sport.

tu contact aussi la gendarmerie et les services de la police de la chasse histoire de bien clarifier les choses auprés d'eux et roule !!!

si possible autorisation écrite des proprios...

contact aussi la société de chasse local pour les informer...t'as pas besoin de leur accord, ils sont juste détenteur du droit de chasse et non proprios des terrains... mais l'avoir c'est bien quand même pour éviter tous conflis. se ballader dans les bois avec un arc au mois d'octobre lors d'une chasse collective au sanglier risque d'étre que trés trés modérément apprécié !! sans oublier que le risque de se prendre une ogive de 300WM n'est pas quelque chose de particuliérement agréable...

et oubli pas quand cas d'accident...genre une flèche dans le fondement d'un chercheur de champignon, tu EST responsable de ton acte...l'arc est une arme dont le projectile, à l'origine, est quand même destiné à faire passer de vie à trépas bêtes et gens !

donc, prudence...comme à la chasse, réfléchir à bien prendre en compte tout les risque potentiels en lachant sa flèches.

[Catherine Mooyaart]

Bonjour

Avez vous pensé a venir aux tirs aux marques - c'est une billebaude de marques qui sont a des distances inconnues de l'Archer. Seul le capitaine connait les distances et le parcours. Cela se déroule non pas dans les bois mais dans un parc de chateau. Nous tirons au-dessus des arbres, des lacs, des rivieres.

Voir le site http://www.longbow-archers.com/fraternityfra.html

Le prochain tir est a Mont l'Eveque 6/7 Octobre. Vous etes les bienvenus.

Attention il faut venir avec un Arc droit / longbow.

Si vous n'en avez pas vous pouvez en louer un pour la journée ou pour tout le weekend.

Bien a vous

Catherine