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Droit De Tires Ou ?


dylan88
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bonjour j ai commencer depuis quelques temps a faire du tire a l arc dans un petit club des Vosges , est comme je ne connais pas beaucoup la loi je prefer demander a des personne qui save avant d avoir des ennuis , si jai bien compris on a le droit de tires sur des cible tous seul dans un champs par exemple mais on dois faire très attention que la ou l on tire soi sécuriser pour que lon ne blesse personne ?

merci d avance :)

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la sécurité d'abord et avant tout chose et ensuite la légalité:

- tirer sur la propriété d'autrui sans l'accord d'icelui ne mettra pas forcement autrui de bon poil

- tirer dans les champs, c'est sympa mais le sera beaucoup moins quand il te faudra expliquer au garde-chasse fédéral ou au gendarme en goguette ou pire diligentés par la population locale que tu n'est pas en action de chasse autrement dit en train de braconner; Si ce dernier personnage est d'humeur chagrine il ne faudra aussi le convaincre que l'usage d'un arc et de flèches n'est pas synonyne de port d'arme de 6eme catégorie... ce qui d'est pas gagner d'avance et risque de prolonger fort tard la conversion à la gendarmerie

Prudence, il vaut mieux donc tirer en terre amie, sur des cibles identifiables comme telles, et porter des vêtements visibles pas camouflés façon léopard, montrant de cette manière que tu ne te cache pas car tu ne fait rien d'illégal.

Edited by tartar1
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je rajouterai aussi...

ton assurance FFTA(si tu es bien dans un club FFTA), te couvre pour ton activité au centre de ton club, ou d'autres club, mais pas pour le tir chez toi ou ailleurs, et là ton assurance personnelle risque de ne pas te couvrir...

donc attention, à l'endroit où tu pratiques...

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Ma petite contribution au sujet :

En ayant assez d'entendre des avis divergents au sujet de la légalité de ma pratique de la billebaude, quand je pars en forêt avec un cube en mousse, et que certains me promettaient la mise au gnouf au motif de la suspiscion de braconnage, j'ai posé la question directement à la Direction de la Police, à l'Office Nationale de la Chasse.

La réponse est sans équivoque, et je vous la livre in extenso :

L'article L. 420-3 du code de l'environnement définit l'acte de chasse comme suit :

"Constitue un acte de chasse tout acte volontaire lié à la recherche, à la poursuite ou à l’attente du gibier ayant pour but ou pour résultat la capture ou la mort de celui-ci."

La pratique du tir à l'arc sur cible artificielle en milieu naturel ne s'assimile donc pas à un acte de chasse et ne relève pas de la police de la chasse. Elle n'est ainsi pas répréhensible à ce titre dès lors que le comportement des tireurs ne présente pas un caractère équivoque.

Le Directeur de la Police

Hubert GEANT

Donc en clair, si tu as ta cible à toi, que tu n'est pas habillé comme un rambo, que tu ne véhicule pas 3 lièvres morts dans tes poches, et autres choses "équivoques" (dixit), tu es dans ton droit vis à vis du droit de la chasse.

Après, bien entendu, si tu met en danger autrui en pratiquant dans un parc municipal un dimanche, le problème se situe ailleurs ... :06:

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Ma petite contribution au sujet :

En ayant assez d'entendre des avis divergents au sujet de la légalité de ma pratique de la billebaude, quand je pars en forêt avec un cube en mousse, et que certains me promettaient la mise au gnouf au motif de la suspiscion de braconnage, j'ai posé la question directement à la Direction de la Police, à l'Office Nationale de la Chasse.

La réponse est sans équivoque, et je vous la livre in extenso :

L'article L. 420-3 du code de l'environnement définit l'acte de chasse comme suit :

"Constitue un acte de chasse tout acte volontaire lié à la recherche, à la poursuite ou à l’attente du gibier ayant pour but ou pour résultat la capture ou la mort de celui-ci."

La pratique du tir à l'arc sur cible artificielle en milieu naturel ne s'assimile donc pas à un acte de chasse et ne relève pas de la police de la chasse. Elle n'est ainsi pas répréhensible à ce titre dès lors que le comportement des tireurs ne présente pas un caractère équivoque.

Le Directeur de la Police

Hubert GEANT

Donc en clair, si tu as ta cible à toi, que tu n'est pas habillé comme un rambo, que tu ne véhicule pas 3 lièvres morts dans tes poches, et autres choses "équivoques" (dixit), tu es dans ton droit vis à vis du droit de la chasse.

Après, bien entendu, si tu met en danger autrui en pratiquant dans un parc municipal un dimanche, le problème se situe ailleurs ... :06:

Ah! Enfin un truc clair , net et précis sur le sujet. :07:

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olivier57

merci de ta réponse, qui est très claire, dans le cas d'avoir une cible avec toi ;)

mais justement, pou la billebaude sans cible, (en visant, mousse, champignon, etc) là tu peux être réprimandé...car là il y aurait équivoque...

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Bah, tant que tu ne tires pas des flèches de chasse, que tu n'as pas de sac ou de musette avec toi, ca doit passer.

Mais il y a effectivement un risque............

Quand je vais m'y mettre (j'ai repéré un endroit sans risque pour les personnes), je vais emporter des ballons de baudruche et tirer avec des pointes judo.

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Bah, tant que tu ne tires pas des flèches de chasse, que tu n'as pas de sac ou de musette avec toi, ca doit passer.

Mais il y a effectivement un risque............

Quand je vais m'y mettre (j'ai repéré un endroit sans risque pour les personnes), je vais emporter des ballons de baudruche et tirer avec des pointes judo.

Je me garderai de donner des conseils à Dieu, mais la balle de tennis à la place de la baudruche c'est mieux et en plus elle se place toute seule à l'emplacement du prochain tir..

Avec un peu de pente elle fait même très bien le lapin à la course....

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La balle de tennis ne résiste pas longtemps à une pointe judo................En fait, je mets qques baudruches juste pour bien montrer sur quoi je tire au cas où il y aurait un contrôle par un type qui a mal au foie, mais en fait je vise un bout de bois, une feuille, une fleur, n'importe quoi qui soit à distance...............et je finis sur les baudruches............qui sont faciles à transporter dans une poche de falzar........

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Bah, tant que tu ne tires pas des flèches de chasse, que tu n'as pas de sac ou de musette avec toi, ca doit passer.

Mais il y a effectivement un risque............

Quand je vais m'y mettre (j'ai repéré un endroit sans risque pour les personnes), je vais emporter des ballons de baudruche et tirer avec des pointes judo.

justement, ce sont des pointes pour chasser l'oiseau en vol ..(avec des plumes flu-lu) et aussi du petit gibier... donc attention :23:

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Moui, mais facile à expliquer qu'il y a rarement des oiseaux qui volent en sous-bois dans une cuvette naturelle (quand je dis que j'ai repéré l'endroit, ce n'est pas pour rien) et que les pointes judo, c'est pour éviter de perdre les flèches.

J'ai mis du temps à trouver l'endroit idéal: près de chez moi, peu fréquenté, loin d'un chemin mais facile d'accès, pas de possibilité de ricochet de flèche, pas possible que quelqu'un s'approche en face sans que je le vois...........

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pas de ramasseur de champignons? Car l'amteur de ceuillette explore les endroits les plus farfelus, on ne le voit pas toujours, il est silencieux (pour pas effayer les champi justement) bref en milieu ouvert pas de risque zéro.

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pas de ramasseur de champignons? Car l'amteur de ceuillette explore les endroits les plus farfelus, on ne le voit pas toujours, il est silencieux (pour pas effayer les champi justement) bref en milieu ouvert pas de risque zéro.

Nan, pas à cet endroit, et je les verrais arriver de toutes facons...............sauf s'ils s'approchent camouflés en feuilles mortes et se planquent au pied d'une cible quand j'ai le dos tourné, ce qui est relativement rare chez les chercheurs de champignons.............

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Nan, pas à cet endroit, et je les verrais arriver de toutes facons...............sauf s'ils s'approchent camouflés en feuilles mortes et se planquent au pied d'une cible quand j'ai le dos tourné, ce qui est relativement rare chez les chercheurs de champignons.............

Peut être pas si rare que ça, surtout chez ceux qui chassent le champignon à l'affut ...

Le cueilleur de champi est souvent un pervers polymorphe !

:06:

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