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La règlementation sur nos armes ?


PatriceB
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C'est à la fois simple et complexe ; tu es au travail et tu as un couteau pour préparer ton casse croute, déboucher une bouteille etc..... pas de problème .

Tu vas en discothèque : qu'est ce que tu fais avec un couteau sur toi ? même chose pour un tournevis d'ailleurs, si ce n'est pour s'en servir en tant qu'arme ?

Pour simplifier pour les armes de 6ème catégorie, tu en as besoin tu as le droit de la porter autrement non et comme précisé dans le lien : c'est à l'appréciation du verbalisateur.

Personnellement je n 'ai jamais enquiquiné quelqu'un ni vu quelqu'un avoir des problèmes pour un couteau suisse, mais .....

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Je vois ce que tu veux dire, pas de problème. Mais, à moins que quelque chose m'ait sérieusement échappé dans ce texte, il laisse une grande latitude au policier ou au juge qui s'occupent de l'affaire. Trop grande même, puisque dans ma ville, un type a passé en garde à vue pour s'être déplacé de sa maison à son jardin où il jardinait avec un opinel en poche.

Et, je suis d'accord, un couteau en discothèque est le plus souvent inutile et suspect. Mais un semi-campagnard dans mon genre, qui passe rarement une heure sans utiliser son couteau pour une raison x ou y, a du mal à se rappeler que, non, c'est pas bien de transporter un couteau, même si à tout moment je peux avoir à m'ôter un écharde, couper ma nourriture, scier un bout de bois, etc...

Je pense que la plupart des types qui portent des armes de 6è catégorie sans "raison valable" le font pour des motifs tout à fait innocents : soit l'habitude, soit l'oubli de le retirer, soit "au cas où"...

Enfin bon, je crois que j'ai à peu près compris ce que j'ai le droit de porter ou non, merci claude :109:

Une dernière question : peut-on transporter un arc de son domicile au terrain d'un particulier consentant qui sert de terrain d'entraînement si on est pas inscrit à un club et qu'on a donc aucune licence ?

Edited by Ptetbenk
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Je vois ce que tu veux dire, pas de problème. Mais, à moins que quelque chose m'ait sérieusement échappé dans ce texte, il laisse une grande latitude au policier ou au juge qui s'occupent de l'affaire. Trop grande même, puisque dans ma ville, un type a passé en garde à vue pour s'être déplacé de sa maison à son jardin où il jardinait avec un opinel en poche.

Et, je suis d'accord, un couteau en discothèque est le plus souvent inutile et suspect. Mais un semi-campagnard dans mon genre, qui passe rarement une heure sans utiliser son couteau pour une raison x ou y, a du mal à se rappeler que, non, c'est pas bien de transporter un couteau, même si à tout moment je peux avoir à m'ôter un écharde, couper ma nourriture, scier un bout de bois, etc...

Je pense que la plupart des types qui portent des armes de 6è catégorie sans "raison valable" le font pour des motifs tout à fait innocents : soit l'habitude, soit l'oubli de le retirer, soit "au cas où"...

Enfin bon, je crois que j'ai à peu près compris ce que j'ai le droit de porter ou non, merci claude :109:

Une dernière question : peut-on transporter un arc de son domicile au terrain d'un particulier consentant qui sert de terrain d'entraînement si on est pas inscrit à un club et qu'on a donc aucune licence ?

dans mes poches 99% du temps...

mon couteau suisse "informatique" pour démonter les pc

mon opinel perso

et aussi un "lagroth"...

vaut mieux pas que je sois contrôlé...sinon je risque...(et dans le fond du sac, le couteau "bowie"...acheté chez brisa et monté par bibi...)

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donc je suis dans la merde avec mes opinel et couteau suisse dans mes poches tous les jours... :unsure:

Tout pareil !

Toutefois, au boulot, j'ai un petit couteau Suisse seulement et les opinels sont transportés dans un étui en cuir rendant leur mise en œuvre sinon laborieuse, en tout cas "non immédiate". Bref, je table sur une interprétation raisonnée de la loi par les forces de l'Ordre... :whistling:

Entre parenthèses, bien que cela ne soit pas le sujet, je rappelle qu'en théorie, les cutters sont interdits dans les écoles. Pourtant, ils y sont souvent utiles (je les remplace par mon "soldier" Suisse en alu, lequel sort et retourne directement dans ma poche après utilisation).

Mais la présence et l’utilisation du cutter sont interdites dans les écoles maternelles et élémentaires par une note du ministère de l’éducation nationale en date du 15 juillet 1991. L’administration précise que « ... s’il ne peut être envisagé, compte tenu des dangers qu’ils présentent, de laisser de tels objets en permanence à la disposition des enfants, il apparaît également que toutes les causes d’accident ne seraient pas éliminées dans le cas d’une utilisation ponctuelle, même accompagnée d’une surveillance momentanément renforcée. »

A lire éventuellement : http://www.minefi.gouv.fr/fonds_documentaire/dgccrf/boccrf/02_17/a0170013.htm

(Fin de la digression)

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60% du temps, j'ai un Laguiole dans ma poche,

mais on en est plus au bon vieux temps , celui de Vialatte, où les perdraux, tombant dans un bar de la capitale sur 3 citoyens à moustache, les fouillaient sommairement et, trouvant des laguioles dans leur poches, le chef de la patrouille lâchait :

"laissez tomber, ce ne sont que des Auvergnats"

les temps sont plus durs, aujourd'hui ....

PS : sinon, en attendant mieux, j'ai un wildsteer dans mon sac quand je vais faire du tir, et il est à ma ceinture sur les parcours, où il représente un bien plus faible danger que certains archers :lol:

Edited by PhilPlessis
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Un laguiole ou un thiers dans la poche et parfois un camp-knife forgé par Umbo à la ceinture (et 3L de rosé).... Quand je vais à la pêche entre autre. On part 2 ou 3 jours avec un pote et on campe sur place en sauvage :bhaoui..:...Dans la voiture tout ça c'est rangé dans un sac.. idem que certains d'entre vous, je compte sur la compréhension de la maréchaussée

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je compte sur la compréhension de la maréchaussée

La maréchaussée n'a pas à être compréhensive, elle doit appliquer la réglementation. En la matière, elle n'a pas de motif de constater une infraction pour le seul port d'un couteau, que ce soit dans la poche ou dans un sac.

Par contre en présence d'un comportement délictueux, le port d'un couteau, quel que soit le type, devient instantanément une circonstance aggravante.

Donc tant que vous "faites pas les c...s", il est inutile de psychoter ou de suer à grosses gouttes sur le simple fait que vous avez un couteau dans la poche (voire à la ceinture) alors que des pandores s'annoncent à l'horizon.

Entre autres en quoi le port d'un canif est une atteinte à la sécurité publique

Le port d'un canif en soi n'est aucunement une atteinte à la sécurité, mais une atteinte à la sécurité qui met en jeu un canif est plus gravement punissable que la même atteinte à mains nues.

et pourquoi il est une arme de 6è catégorie alors qu'il n'est ni poignard, ni couteau poignard selon les définitions données.

Les définitions précisent une sous-catégorie d'armes de 6ème catégorie : les "armes nommément désignées" dont le PORT EST INTERDIT. Sinon toutes les armes blanches sont bien des armes de 6ème catégorie.

Je me doute que le réponse est "c'est comme ça", mais je trouve le texte en lui-même très insuffisant pour y comprendre quelque chose sans une bonne explication de quelqu'un qui s'y connaît.

Merci de vos réponses ;)

Tu vois, la réponse est plus compréhensible que tu l'imagines, mais bienvenue au club de ceux qui essaient de comprendre la réglementation sur les armes, blanches ou autres. Le plus compliqué c'est de comprendre les textes qui vont sortir prochainement pour en anticiper les risques et les faire corriger AVANT qu'ils sortent. :whistling:

Edited by ishi78
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Je cite l'ami Ishi: "Donc tant que vous "faites pas les c...s", il est inutile de psychoter ou de suer à grosses gouttes sur le simple fait que vous avez un couteau dans la poche (voire à la ceinture) alors que des pandores s'annoncent à l'horizon."

Ton discours me rappelle se qui m'arriva un soir où je revenais de notre club des Mazières que tu connais bien. Je rentrais sur Créteil et arrivé au carrefour Pompadour (pom-pom-padour comme disait Marylin...) paf! contrôle inopiné de ladite maréchaussée.

-Bonjour monsieur. Gendarmerie nationale. Contrôle des papiers.

Je donne au pendore les feuillets requis et après les avoir parcourus d'un air pénétré, il me les rend. Son acolyte, pendant ce temps inspectait avec le regard inquisiteur voire soupçonneux qui convient, l'intérieur de mon véhicule... Ses yeux s'illuminent soudain d'une lueur orgasmique lorsque sa prunelle tombe en arrêt sur mon Blackwidow vautré bien bandé dans le cuir Conolly de la banquette arrière, sagement alangui sur le carquois de flèches. Ce cafteur de mouchard rapporteur murmure alors à l'oreille de son sûrement chef :

- bzzz...bzzz.bzzzz

- Ahhh mais...dites donc...que vois-je là derrière? Voulez vous s'il vous plait descendre du véhicule et mettre cet engin dans votre coffre ...etc...etc...

J'optempère illico et sors de la voiture. L'autre me regarde, méfiant comme si j'allais lui sauter à la gorge et son oeil, décidément très sollicité par ma présence, se fixe sur le Herbertz de 25cm qui pendouille dans son étui à ma ceinture. Il porte déjà la main à son automatique réglementaire, se fige et l'air franchement méchant cette fois:

-Ahhh mais dites donc, que vois je là? Pourquoi conduisez vous avec ça à la ceinture?

Vous imaginez la suite de palabres qui suivirent pour expliquer qu'en tir à l'arc dans la nature, mais attention hein, dans un club, pas dans la campagne à braconner, il fallait une solide lame pour:

- sortir les flèches plantées on se demande comment dans un tronc d'arbre ou un montant de cible,

- au casse croute, moment rituel entre archers de bonne compagnie, couper force préparations d'origine porcine,

- et puis parce qu'une lame comme ça, ça vous pose un homme et c'est important foutrecul!

C'est vrai qu'à quelques détails près, l'événement se déroula comme ça. Bref, le pendore en question se trouva satisfait de mes explications mais me conseilla fortement à l'avenir de débander l'arc et de le transporter dans le coffre ainsi que le couteau. En bon citoyen respectueux de la loi et des injonctions de la force publique, je me suis rangé depuis à cette hygiène républicaine.

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J'aurais réagi de la même façon que lui ! Si le couteau sert pour enlever les flèches dans es arbres (qu'est ce qu'elles faisaient là d'ailleurs ?) et pour les agapes extra sportives rien ne justifie le,port d'un couteau pour conduire.

On fait tous la même chose, mais le jour où on tombe sur un c.n ou dans des circonstance un peu spéciales, boum sur le coin de la tête ! ça coute quoi de mettre le couteau dans la boite à gants ?

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  • 1 year later...

Salut à tous, je me pose deux questions...

La première :

Est-ce que l'entrainement au tir à l'arc dans une forêt domaniale est autorisé ? Si oui (ou non mais chut :23: ), est-ce considéré comme un lieu d'entrainement justifiant le port/transport d'une arme de 6e catégorie par destination ?

La deuxième :

Un arc de chasse (silencieux, flèches plus menaçantes, etc, etc... dont le but est de tuer donc) est-il considéré comme une arme de 6e catégorie par nature ? Ou est-ce quand même une arme de 6e catégorie par destination ?

Je parle en l'absence d'un permis de chasse car sinon le port est justifié et la question perd de son intérêt 8P

Edited by Zwizzor
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déjà, l'arc en lui-même ne saurait être "de chasse" à moins d'être accompagné de flèches "de chasse", c'est à dire des pointes broadhead, ou des judo © , ou des blunts

la notion "d'arc de chasse" en tant que catégorie sportive n'est qu'une terminologie

en revanche, toutes ces pointes y compris d'ailleurs les pointes de cible peuvent faire passer son propriétaire pour un braconnier aux yeux des garde-chasse

il faut donc :

identifier les responsables de cette forêt, et leur demander l’autorisation d'y pratiquer la billebaude (bonne chance)

prendre contact avec les garde-chasse et les eaux et forêts pour les prévenir

ne pas se pointer déguisé en chasseur !

prendre bien garde qu'une forêt domaniale est un lieu ouvert au public et que les risques ne sont pas du tout nuls

après, c'est toi qui vois ....

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Pour avoir débattu du même sujet sur un Forum voisin, il est bien dit que ''nul n' est censé ignorer la loi ''... Surtout pour les arbalètes où on entend tout et n'importe quoi ! Ayant vendu des arcs, mais aussi pas mal d'arbalètes durant 15 ans, j'ai toujours pris soin de rappeler à l'acheteur les contraintes et interdictions légales relatives à cette arme. Ensuite, les gens en faisaient ce qu'ils voulaient, ce n'était plus mon problème !

Ayant été élevé à la campagne, j'ai toujours eu un couteau pliant en poche depuis mon enfance :OPINEL , LAGUIOLE ou actuellement une copie d' un couteau plus moderne du genre ''tactical''.. Au point d'oublier parfois sa présence, ce qui m'a valu un jour quelques soucis en prenant l'avion pour mon boulot.. Depuis quelques années, j'évite de le porter dans un étui de ceinture apparent, justement pour éviter les problèmes éventuels avec la maréchaussée..

Sur un plan plus général, la dérive du tout sécuritaire, antiterroriste et j'en passe de ces dernières années a rendu lles choses nettement moins faciles... Je me souviens il y a une vingtaine d'années de mon voisin, prof de iaïdo, qui traversait la ville à pied pour aller donner ses cours en trimbalant sous le bras une paire de katanas affûtés comme des rasoirs... Pas sûr qu'il pourrait faire la même chose aujourd'hui, bien qu'ayant un ''motif légitime'' pour le transport de ces armes...

Edited by totem13310
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En fait je cherche plutôt une solution pour tirer seul lorsque je ne suis pas au club :unknw:

j'avais bien compris...

mais à part chez toi(ou chez un propriétaire privé qui t'autorise), dans une zone sécurisé...et en club... il n'y a guère de solutions...

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  • 2 months later...

N'aillant pas le temps de tous lire , je n'ai pour le moment lu que la partie "de base" que je connaissait déjà du a ma pratique du airsoft et je vous fait part de mon expérience personnelle sur ces quelque principe et texte de loi . ( Je ne suis pas juriste non plus mais philosophe a mes heures perdu ) Et c'est pour cela que mes première lecture seront sur la législation sur l'arc et sa pratique.

Pour la plupart des airsofteurs ( qui ne veulent aucun ennuis avec les autorités ), comme toute arme a feu ( et pour une transparence exemplaire puisque le "problème" d'arme par destination que soulève un arc est encore plus accentué par le mimétisme de l'apparence d'une arme de 5/4/2ème et 1ère d'un lanceur de airsoft ) le lanceur/la réplique se transporte désarmé(e), déchargé(e) et dissocié(e) de ces "munitions". Dans ce cas, batterie/gaz, chargeurs ( < le contenant des billes en période d'utilisation ) et billes dans le sac a dos et le laceur / la réplique dans sa propre pochette/mallette.

Paradoxalement, sachant que mon stylo C*rtier préféré peu aisément traverser la peau et la chair c'est une arme de 6éme par destination ( si l'intention de l'utiliser comme tel est réel ) et bien que ma réplique soit beaucoup moins efficace en terme de létalité, le projectile etant des billes de 6mm alors encore moins dans le rare cas de 8mm, elle est aussi considéré comme de 6éme par destination ( si l'intention de l'utiliser comme tel est réel ) bien qu'une bille ne pourra jamais arriver jusqu’à un organe vitale en traversant la peau et la chair de par sont poids rapportés a la puissance du lanceur ( et ça vous pouvez m'en apprendre beaucoup plus sur ce point que le contraire ami(e)s utilisateur d'arc )

Autre aspect intéressant sur ce point dans les faits qui m'avais marqué lors du visionnage d'un reportage téléviser il y a quelque temps, car faisant justement polémique sur l'utilisation de réplique d'arme ( de airsoft , faut bien tapé sur quelqu'un d'identifiable, les vendeurs ) dans X% des braquages :

un braquage avec un arme factice, qu'elle soit un colt de cowboy acheter 5€ dans un magasin de déguisement, ou une réplique exacte de airsoft avec marquage et tous le tralala des fan d'arme, ou bien même une arme démilitarisé, est considérer comme " braquage a main armée " juridiquement et est pénalement égale a une arme réel de 6/5/4/2éme et 1ère catégorie par jurisprudence je présume (à vérifier) puisque la menace de l’agresseur est létale ou est de blesser gravement et que l'agresser ne donne l'objet du vol qu'en réponse a cette menace.

Merci Confucius.

____

Ayant été élevé à la campagne, j'ai toujours eu un couteau pliant en poche depuis mon enfance :OPINEL , LAGUIOLE ou actuellement une copie d' un couteau plus moderne du genre ''tactical''.. Au point d'oublier parfois sa présence, ce qui m'a valu un jour quelques soucis en prenant l'avion pour mon boulot.. Depuis quelques années, j'évite de le porter dans un étui de ceinture apparent, justement pour éviter les problèmes éventuels avec la maréchaussée..

étant dans le même cas ou presque puisque mon EDC ( < lien wikipédia ) est un couteau a cran d’arrêt dit de survie Redpoint Rescue ( < de chez buck pour ne pas les citer ) avec coupe suspente/ceinture de sécurité et brise vitre l'argumentation est beaucoup plus aisé en fasse de la maréchaussée, comme vous la nommé si bien, car je l'axe sur le fait que ce n'est qu'a 1/3 un couteau a cran d’arrêt et que je l'es sur moi car je conduit tous les jours. Ceci dit je me prépare a le pleurer chaque jours car on est pas a l’abri d'un excès de zèle ...

Edited by Ulfark
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je porte chaque jour un leatherman à la ceinture, c'est pas vraiment un couteau opinel, c'est plus un couteau suisse moderne, ou l'outils principale est une pince, considéré donc si je comprend bien comme une arme de 6 eme catégorie, mais de quel type?

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