Jump to content
Sign in to follow this  
truffe

La Possession D'un Arc

Recommended Posts

:37:

Aujourd'hui, pour acquérir un arc, il suffit d'aller en acheter un sans aucunes modalités particulières.

Il y a environ un ou deux ans, j'ai pu lire que l'administration Française souhaitait réglementer la possession d'un arc (surtout poulies car utilisable instantanément) comme une arme à feu...donc déclaration en préfecture et transport des flèches dans un étui séparé de l'arc et fermé, et ceci suite à un individu ayant acheté un arc au "BIP" et ayant tiré sur un jeune - en bas de son immeuble - cause : trop bruyant depuis quelques mois. On aimerait rire, mais le gamin est décédé :22:. L'individu en question n'était licencié dans aucune fédération.

La seule chose que l'on connaît actuellement, c'est que l'arc doit être transporté dans une housse ou malette. Et c'est tout.

Lors de ma lecture, il parlait de Loi future.

Est-ce-que quelqu'un aurait des infos à ce sujet ? Je pense que cette une affaire à suivre...

Share this post


Link to post
Share on other sites

Il n'existe à ce jour aucune législation sur l'achat et/ou la détention d'un arc.

Seules sont concernées pour le moment "les armes à feu" qui sont classées en 8 catégories.

Au chapitre des "curiosités" on peut noter que :

- la 2nde catégorie concerne les tanks, avions et autres équipements militaires lourds (même désarmés),

- la 3ème catégorie concerne les équipements de protection contre les armes chimiques et autres équipements (?)

- et enfin la 6ème catégorie concerne curieusement les "couteaux, matraques, gaz lacrimogène et autres armes de mêlée" (!) .

La législation sur les armes date du décret-loi de 1939, modifié par une ordonnance de 1958 et une loi de 1977.

Les décrets d'application sont de 1995 et 1998.

En instance au Parlement le "projet de loi Leroux" lui aussi ne vise que les armes à feu et n'a d'autre ambition que de simplifier la législation existante en souhaitant quand même limiter la détention de certaines armes au tir sportif dans le cadre de clubs de tir (exclusion des armes de défense du domicile par exemple).

Donc pour le moment, pas de soucis ! :wub:

Share this post


Link to post
Share on other sites

Légalement, tu peux posséder un arc comme tu peux posséder un couteau: librement.

Pour le transport, il doit être débandé pour bien montrer que tu n'as pas l'intention de t'en servir.

Si tu blesses ,ou pire, qqu'un volontairement avec, ça devient une arme de 6° catégorie "par destination", mais c'est aussi le cas pour un marteau, une bouteille ou une caillasse.

Share this post


Link to post
Share on other sites

une chose à laquelle on ne pense pas souvent:

ça concerne surtout les chasseurs qui ont des carquois d'arc avec flèches à lames:

Pensez à ôter votre carquois d'arc de son support quand vous transportez votre arc sous housse. De même qu'on ne laisse pas un chargeur plein même démonté, il est préférable de ranger les flèches dans une valise prévue à cet effet et clairement séparées de l'arc pour éviter tout litige, surtout avec les compounds, notamment.

Share this post


Link to post
Share on other sites

Je me trompe peut être, mais vous pouvez vous faire aligner par un policier si vous transportez un arc, même débandé avec les flèches correctement rangées séparément dans leur tube ou carquois, si vous ne pouvez pas prouver que vous pratiquez au sein d'une fédération (chasse, FFTA, FFTL autre), ce qui implique la possession d'une licence.

Share this post


Link to post
Share on other sites

et on peut les emmener dans les écoles, collèges ou même les lycées

tt à fait Valou. Quand je tirais encore en classique du temps de ma jeunesse( ou la le vieux :P ) je prenais ma valise au bahut quand j'allais m'entraîner après les cours. Mais bon, je la laissais systématiquement à l'accueil ou même dans le bureau des pions (si, si :29: ) durant la journée pour ne pas être gené.

Mais autant que la législation, c'est surtout le contexte que tu dois apprécier : s'il y a un risque pour ton matériel ou que ca puisse dégénérer d'une façon ou d'une autre alors le plus sage est de le laisser à la maison. (on ne sait jamais ce qui peut arriver alors imagine le pire).

Mais si ton lycée est "calme" et que ton matériel est toujours en sécurité, alors ca vaut le coup d'essayer.

autre chose : pense au trajet! Est ce que tu vas t'entrainer à pied, est ce que tu prends le bus, tu risques de traverser des endroits pas trop recommandables??? :22:

si jamais il y a le MOINDRE risque, alors laisse le matériel au chaud. :24:

Share this post


Link to post
Share on other sites

Join the conversation

You can post now and register later. If you have an account, sign in now to post with your account.

Guest
Reply to this topic...

×   Pasted as rich text.   Paste as plain text instead

  Only 75 emoji are allowed.

×   Your link has been automatically embedded.   Display as a link instead

×   Your previous content has been restored.   Clear editor

×   You cannot paste images directly. Upload or insert images from URL.

Sign in to follow this  

×
×
  • Create New...